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Textes Législatifs Principaux
Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'HDR
Arrêté du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de doctorat
modifié par l'arrêté du 26 aout 2022
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
Décret du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels
Décret du 22 févier 2019 : ajout du dotorat au répertoire RNCP (Répertoire National de Certification Professionnelle)
Décret n° 2021-1233 du 25 septembre 2021 relatif au contrat doctoral de droit privé prévu par l'article L. 412-3 du code de la recherche
Décret n° 2021-1232 du 25 septembre 2021 relatif au contrat postdoctoral de droit privé prévu par l'article L. 431-5 du code de la recherche
Code de la recherche: Contrat doctoral de droit public, décret 27/12/2023
Code de la recherche: Contrat doctoral de droit privé, décret 27/12/2023
Anciens textes:
Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale
(ABROGÉ)
Arrêté du 07 août 2006 relatif à la formation doctorale
(ABROGÉ)
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt des thèse à la bibliothèque
(ABROGÉ)
Arrêté du 23 avril 2009 relatif au contrat doctoral
(ABROGÉ)
Décret du 23 avril 2009 relatif au contrat doctoral
(ABROGÉ)